Conditions générales et avis de non-responsabilité

TenCate AquaVia

L’AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LES CONDITIONS D’UTILISATION QUI SUIVENT S’APPLIQUENT À L’ENSEMBLE DU SITE WEB DE TENCATE

Dans cet avis de non-responsabilité, les termes ci-après auront les sens suivants :

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  • TenCate : Royal TenCate nv, Almelo ou (l’une de ses) ses sociétés actives ;
  • Utilisation(s) : y compris téléchargement, connexion, formulation de demande, consultation, lecture, visionnage, écoute, traitement, remplissage (de formulaire), envoi, copie (temporaire), enregistrement, transfert, distribution, utilisation des services, exécution d’actes juridiques (par exemple achat ou location) ;
  • Utilisateur : les personnes physiques ou morales, représentées ou non, qui utilisent la page web ;
  • Les contenus : y compris textes, images, hyperliens, extraits sonores et/ou vidéo et/ou autres objets ;
  • Perte : perte directe ou indirecte d’une quelconque nature, y compris perte de données ou d’objets, perte de ventes, de bénéfices ou autre perte économique.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT

Conditions générales de livraison et de paiement

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